Murillo Gutier | murillo@gutier.adv.br
Résumé
Cet article examine la responsabilité civile médicale dans le système juridique brésilien, depuis ses origines historiques dans le Code de Hammourabi et la tradition hippocratique jusqu’au cadre normatif contemporain établi par le Code civil de 2002 et le Code de défense du consommateur (CDC). L’étude analyse la nature juridique de la relation médecin-patient, caractérisée comme un lien contractuel de nature « sui generis », et distingue entre l’obligation de moyens — la règle générale — et l’obligation de résultat, applicable à titre d’exception à la chirurgie plastique selon le STJ.
Le travail systématise les modalités de la faute professionnelle — négligence, imprudence et impéritie — ainsi que la notion et la classification de l’erreur médicale, en distinguant entre erreurs excusables et inexcusables. Il traite en outre de l’erreur de diagnostic, qui, en règle générale, n’engage la responsabilité que lorsqu’elle est grossière. Les autres conditions de la responsabilité — le préjudice (matériel, moral et esthétique) et le lien de causalité — sont également examinés à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence.
L’article aborde également la responsabilité civile du médecin pour les préjudices causés par la prescription de médicaments, y compris la prescription « off-label » et l’usage expérimental, la liberté thérapeutique, la prescription pour les patients allergiques et les interactions médicamenteuses. Enfin, l’étude examine la responsabilité de l’hôpital pour les erreurs médicales, consolidant la position du STJ selon laquelle la responsabilité hospitalière pour les services paramédicaux est objective (sans faute), tandis que la responsabilité pour les services médicaux dépend de la preuve de la faute du professionnel.
Mots-clés : Responsabilité civile médicale. Obligation de moyens. Obligation de résultat. Négligence. Imprudence. Impéritie. Erreur médicale. Iatrogénèse. Lien de causalité. Charge de la preuve. Chirurgie plastique. Prescription de médicaments. Responsabilité hospitalière. Code de défense du consommateur.
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Considérations sur la responsabilité civile médicale au Brésil - Murillo Gutier (5 downloads )