Les Tribunaux Supérieurs en tant que Cours Suprêmes et les Paradoxes du Modèle Précédentiste en Droit Brésilien
Murillo Gutier | murillo@gutier.adv.br
Résumé
Cet article analyse le modèle des Cours Suprêmes proposé par Daniel Mitidiero, Luiz Guilherme Marinoni et Hermes Zaneti Jr. dans le contexte du droit processuel brésilien et identifie six paradoxes internes qui compromettent sa viabilité à la lumière de la Constitution Fédérale de 1988. En s’appuyant sur l’analyse philosophique d’Eduardo José da Fonseca Costa et la théorie processuelle démocratique de Rosemiro Pereira Leal, l’étude met en évidence les contradictions entre la prétention à un monopole interprétatif transcendantal et la fonction constitutionnelle des Tribunaux Supérieurs en tant que tribunaux de révision en appel. L’étude examine également l’absence du « mode d’être » culturel et herméneutique nécessaire à un système de précédents contraignants au Brésil et propose qu’une théorie genuinement brésilienne des précédents doit être construite sur la base de la légitimité démocratique, du procès équitable et de la participation constitutionnellement garantie des parties au procès.
Mots-clés : Précédents. Cours Suprêmes. État Démocratique de Droit. Code de Procédure Civile de 2015. Constitution Fédérale de 1988. Droit Processuel Brésilien. Dispersion Jurisprudentielle. Herméneutique. Légitimité Démocratique.
Entre le Phare et le Labyrinthe - Murillo Gutier (35 downloads )